Marque enregistrée - Marque en vigueur

sous-traiter.fr1
Monsieur Bernard TABARY

Numéro de dépôt :
4623290
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
sous-traiter.fr1 de Bernard TABARY

Présentation de la marque sous-traiter.fr1

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par monsieur Bernard TABARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sous-traiter.fr1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur Bernard TABARY domicilié(e) 186 route du Villard - 74550 - Perrignier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRIMEX, Monsieur Bernard Tabary domicilié(e) 186 route du Villard - 74550 - Perrignier - France.

La marque sous-traiter.fr1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sous-traiter.fr1 arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

Bernard TABARY a également déposé les autres marques suivantes : DRIMEX , LOKKI1341


Monsieur Bernard TABARY - 186 route du Villard - 74550 - Perrignier - France


DRIMEX, Monsieur Bernard Tabary - 186 route du Villard - 74550 - Perrignier - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

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